Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les confitures de la FABRIQUE Vincennes Fabrication artisanale faite maison
MANUFACTURE DES CONFITURES

Numéro de dépôt :
4475222
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
Les confitures de la FABRIQUE Vincennes Fabrication artisanale faite maison de MANUFACTURE DES CONFITURES

Présentation de la marque Les confitures de la FABRIQUE Vincennes Fabrication artisanale faite maison

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par MANUFACTURE DES CONFITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les confitures de la FABRIQUE Vincennes Fabrication artisanale faite maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est MANUFACTURE DES CONFITURES domicilié(e) 18 Rue Lejemptel - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Les confitures de la FABRIQUE Vincennes Fabrication artisanale faite maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les confitures de la FABRIQUE Vincennes Fabrication artisanale faite maison arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

MANUFACTURE DES CONFITURES a également déposé les autres marques suivantes : LES CONFITURES FABRIQUE , La Vincennoise


MANUFACTURE DES CONFITURES - 18 Rue Lejemptel - 94300 - VINCENNES - France


MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.